- Procès-verbal du 14.10.2025 (108Ko) publié le 11/12/2025 à 13:41
- Procès-verbal du 30.09.2025 (308Ko) publié le 17/10/2025 à 10:00
- Procès-verbal du 26.06.2025 (371Ko) publié le 03/10/2025 à 08:57
- Procès-verbal du 08.04.2025 (579Ko) publié le 30/06/2025 à 11:44
- Procès-verbal du 04.03.2025 (416Ko) publié le 14/04/2025 à 14:23
- D53.2025 Adhésion centrale d'achat du SYADEN (139Ko) publié le 11/12/2025 à 13:46
- D52.2025 Accroissement activité agent administratif (119Ko) publié le 11/12/2025 à 13:46
- D51.2025 Accroissement activité agent animation capado (120Ko) publié le 11/12/2025 à 13:46
- D50.2025 Accroissement activité agent animation alaé (119Ko) publié le 11/12/2025 à 13:45
- D49.2025 Accroissement activité agent entretien (119Ko) publié le 11/12/2025 à 13:45
- D48.2025 Rémunération recensement population (92Ko) publié le 11/12/2025 à 13:45
- D47.2025 PEdT et plan mercredi 2025-2028 (95Ko) publié le 11/12/2025 à 13:45
- D46.2025 Adhésion Le Souvenir Français (100Ko) publié le 11/12/2025 à 13:45
- D45.2025 Autorisation investir avant vote BP 2026 BLL (128Ko) publié le 11/12/2025 à 13:44
- D44.2025 Autorisation investir avant vote BP 2026 (127Ko) publié le 11/12/2025 à 13:44
- D43.2025 Convention Ecopousse (121Ko) publié le 11/12/2025 à 13:44
- D42.2025 Participation financement protection sociale complémentaire des agents (166Ko) publié le 11/12/2025 à 13:44
- liste des délibérations du 09.12.2025 (129Ko) publié le 11/12/2025 à 13:42
- Convocation CM 09.12.2025 (53Ko) publié le 11/12/2025 à 13:41
- D41.2025 Contrat accroissement d'activité (117Ko) publié le 17/10/2025 à 10:02
- D40.2025 Convention utilisation bâtiments communaux/SDIS11 (101Ko) publié le 17/10/2025 à 10:02
- Liste des délibérations du 14.10.2025 (123Ko) publié le 17/10/2025 à 10:01
- Convocation du 14.10.2025 (35Ko) publié le 17/10/2025 à 10:01
- D39.2025 PEDT Carcassonne Agglo (111Ko) publié le 06/10/2025 à 13:39
- D38.2025 Convention partenariat IME (111Ko) publié le 03/10/2025 à 08:59
- D37.2025 Convention mission SPS (110Ko) publié le 03/10/2025 à 08:59
- D36.2025 Convention utilisation gymnase collège (82Ko) publié le 03/10/2025 à 08:59
- D35.2025 Solidarité communes sinistrées incendie Corbières (115Ko) publié le 03/10/2025 à 08:58
- Liste des délibérations du 30.09.2025 (126Ko) publié le 03/10/2025 à 08:58
- Convocation du 30.09.2025 (44Ko) publié le 03/10/2025 à 08:58
- D34.2025 Accroissement temporaire activité 20h (106Ko) publié le 30/06/2025 à 11:56
- D33.2025 Accroissement temporaire activité 35h (110Ko) publié le 30/06/2025 à 11:55
- D32.2025 Création groupement de commandes avec Carca Agglo (137Ko) publié le 30/06/2025 à 11:55
- D31.2025 Recrutement coordonnateur et agents recenseurs (181Ko) publié le 30/06/2025 à 11:48
- D30.2025 Remplacement membre CAO (98Ko) publié le 30/06/2025 à 11:48
- D29.2025 Convention coopération mise en oeuvre PPS-DSDEN (82Ko) publié le 30/06/2025 à 11:48
- D28.2025 DM1-révision de crédits-Budget Lotissement (141Ko) publié le 30/06/2025 à 11:47
- D27.2025 DM1-révision de crédits-Budget Principal (130Ko) publié le 30/06/2025 à 11:47
- D26.2025 Convention restauration scolaire APAJH11 UEE IME (80Ko) publié le 30/06/2025 à 11:46
- D25.2025 Convention mise à dispo local APAJH11 UEE IME (89Ko) publié le 30/06/2025 à 11:46
- D24.2025 Convention suivi protection des données et cybersécurité CDG11 (83Ko) publié le 30/06/2025 à 11:45
- Liste des délibérations du 26.06.2025 (130Ko) publié le 30/06/2025 à 11:45
- Convocation du 26.06.2025 (51Ko) publié le 30/06/2025 à 11:45
- D23.2025 Budget principal (480Ko) publié le 14/04/2025 à 14:32
- D23.2025 Note présentation budget principal (725Ko) publié le 14/04/2025 à 14:32
- D23.2025 Vote du BP 2025 Budget principal (136Ko) publié le 14/04/2025 à 14:31
- D22.2025 Budget logements locatifs (427Ko) publié le 14/04/2025 à 14:30
- D22.2025 Note présentation budget logements (311Ko) publié le 14/04/2025 à 14:30
- D22.2025 Vote du BP 2025 Logements Locatifs (129Ko) publié le 14/04/2025 à 14:29
- D21.2025 Budget lotissement (415Ko) publié le 14/04/2025 à 14:29
- D21.2025 Note présentation budget lotissement (101Ko) publié le 14/04/2025 à 14:28
- D21.2025 Vote du BP 2025 Lotissement (128Ko) publié le 14/04/2025 à 14:27
- D20.2025 Admission en non-valeur (76Ko) publié le 14/04/2025 à 14:27
- D19.2025 Subventions 2025 aux associations (103Ko) publié le 14/04/2025 à 14:26
- D18.2025 Annexe état 1259 (320Ko) publié le 14/04/2025 à 14:26
- D18.2025 Vote des taux de fiscalité 2025 (86Ko) publié le 14/04/2025 à 14:26
- D17.2025 Motion Syaden CAS FACE (147Ko) publié le 14/04/2025 à 14:25
- D16.2025 Convention màd locaux AL Piémont (79Ko) publié le 14/04/2025 à 14:25
- D15.2025 CLECT et AC (114Ko) publié le 14/04/2025 à 14:25
- D14.2025 Approbation statuts Carcassonne Agglo (158Ko) publié le 14/04/2025 à 14:24
- D13.2025 Convention ARDA (80Ko) publié le 14/04/2025 à 14:24
- Liste des délibérations du 08.04.2025 (110Ko) publié le 14/04/2025 à 14:24
- Convocation du 08.04.2025 (43Ko) publié le 14/04/2025 à 14:23
- D12.2025 Reports des résultats 2024 au budget 2025-budget principal (75Ko) publié le 11/03/2025 à 09:50
- D011.2025 Affectation des résultats 2024 au budget 2025 - Budget Logements Locatifs (86Ko) publié le 11/03/2025 à 10:19
- D10.2025 Reports des résultats 2024 au budget 2025- budget lotissement (75Ko) publié le 11/03/2025 à 09:50
- D09.2025 Note de présentation du CFU (699Ko) publié le 10/03/2025 à 08:38
- D09.2025 CFU Budget principal (384Ko) publié le 10/03/2025 à 08:41
- D09.2025 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Budget Principal (159Ko) publié le 10/03/2025 à 08:38
- D08.2025 Note de présentation du CFU (252Ko) publié le 10/03/2025 à 08:37
- D08.2025 CFU Budget logements locatifs (249Ko) publié le 10/03/2025 à 08:44
- D08.2025 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Budget Logements Locatifs (162Ko) publié le 10/03/2025 à 08:36
- D07.2025 Note de présentation du CFU (74Ko) publié le 10/03/2025 à 08:35
- D07.2025 CFU Budget Lotissement (208Ko) publié le 10/03/2025 à 08:43
- D07.2025 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Budget Lotissement (159Ko) publié le 10/03/2025 à 08:35
- D06.2025 Convention d'occupation du lavoir (83Ko) publié le 10/03/2025 à 08:34
- D05.2025 Contrat accroissement activité 25h adjoint d'animation (91Ko) publié le 10/03/2025 à 08:34
- D04.2025 Correction anomalie sur exercice budgétaire clos-BLL (77Ko) publié le 10/03/2025 à 08:34
- D03.2025 Convention entretien locaux AL Piémont (92Ko) publié le 10/03/2025 à 08:33
- D02.2025 Convention adhésion au service de médecine professionnelle (74Ko) publié le 11/03/2025 à 10:17
- D01.2025 Prescription modification droit commun n°1 PLU (154Ko) publié le 10/03/2025 à 17:36
- Liste des délibérations du 04.03.2025 (110Ko) publié le 11/03/2025 à 09:51
- Convocation CM 04.03.2025 (56Ko) publié le 10/03/2025 à 08:30
- Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023 (290Ko) publié le 21/12/2023 à 15:54
- Procès-verbal séance du 25.09.2023 (446Ko) publié le 07/11/2023 à 13:38
- Procès-verbal séance du 03.08.2023 (240Ko) publié le 02/10/2023 à 11:10
- Procès verbal de la séance du 12.06.2023 (609Ko) publié le 15/06/2023 à 15:37
- Procès verbal de la séance du 13.02.2023 (578Ko) publié le 18/04/2023 à 15:20
- Procès-verbal séance du 08.12.2022 (587Ko) publié le 18/04/2023 à 15:25