Ville de Capendu

Délibérations 2026

D02.2026 fusion des écoles (110Ko) publié le 06/02/2026 à 10:18
D01.2026 Approbation du PLU (124Ko) publié le 06/02/2026 à 10:18
liste des délibérations du 29.01.2026 (158Ko) publié le 06/02/2026 à 10:18
Convocation du 29.01.2026 (34Ko) publié le 06/02/2026 à 10:18

Procès-verbaux 2025

Procès-verbal du 09.12.2025 (410Ko) publié le 06/02/2026 à 10:16
Procès-verbal du 14.10.2025 (108Ko) publié le 11/12/2025 à 13:41
Procès-verbal du 30.09.2025 (308Ko) publié le 17/10/2025 à 10:00
Procès-verbal du 26.06.2025 (371Ko) publié le 03/10/2025 à 08:57
Procès-verbal du 08.04.2025 (579Ko) publié le 30/06/2025 à 11:44
Procès-verbal du 04.03.2025 (416Ko) publié le 14/04/2025 à 14:23

Délibérations 2025

D53.2025 Adhésion centrale d'achat du SYADEN (139Ko) publié le 11/12/2025 à 13:46
D52.2025 Accroissement activité agent administratif (119Ko) publié le 11/12/2025 à 13:46
D51.2025 Accroissement activité agent animation capado (120Ko) publié le 11/12/2025 à 13:46
D50.2025 Accroissement activité agent animation alaé (119Ko) publié le 11/12/2025 à 13:45
D49.2025 Accroissement activité agent entretien (119Ko) publié le 11/12/2025 à 13:45
D48.2025 Rémunération recensement population (92Ko) publié le 11/12/2025 à 13:45
D47.2025 PEdT et plan mercredi 2025-2028 (95Ko) publié le 11/12/2025 à 13:45
D46.2025 Adhésion Le Souvenir Français (100Ko) publié le 11/12/2025 à 13:45
D45.2025 Autorisation investir avant vote BP 2026 BLL (128Ko) publié le 11/12/2025 à 13:44
D44.2025 Autorisation investir avant vote BP 2026 (127Ko) publié le 11/12/2025 à 13:44
D43.2025 Convention Ecopousse (121Ko) publié le 11/12/2025 à 13:44
D42.2025 Participation financement protection sociale complémentaire des agents (166Ko) publié le 11/12/2025 à 13:44
liste des délibérations du 09.12.2025 (129Ko) publié le 11/12/2025 à 13:42
Convocation CM 09.12.2025 (53Ko) publié le 11/12/2025 à 13:41
D41.2025 Contrat accroissement d'activité (117Ko) publié le 17/10/2025 à 10:02
D40.2025 Convention utilisation bâtiments communaux/SDIS11 (101Ko) publié le 17/10/2025 à 10:02
Liste des délibérations du 14.10.2025 (123Ko) publié le 17/10/2025 à 10:01
Convocation du 14.10.2025 (35Ko) publié le 17/10/2025 à 10:01
D39.2025 PEDT Carcassonne Agglo (111Ko) publié le 06/10/2025 à 13:39
D38.2025 Convention partenariat IME (111Ko) publié le 03/10/2025 à 08:59
D37.2025 Convention mission SPS (110Ko) publié le 03/10/2025 à 08:59
D36.2025 Convention utilisation gymnase collège (82Ko) publié le 03/10/2025 à 08:59
D35.2025 Solidarité communes sinistrées incendie Corbières (115Ko) publié le 03/10/2025 à 08:58
Liste des délibérations du 30.09.2025 (126Ko) publié le 03/10/2025 à 08:58
Convocation du 30.09.2025 (44Ko) publié le 03/10/2025 à 08:58
D34.2025 Accroissement temporaire activité 20h (106Ko) publié le 30/06/2025 à 11:56
D33.2025 Accroissement temporaire activité 35h (110Ko) publié le 30/06/2025 à 11:55
D32.2025 Création groupement de commandes avec Carca Agglo (137Ko) publié le 30/06/2025 à 11:55
D31.2025 Recrutement coordonnateur et agents recenseurs (181Ko) publié le 30/06/2025 à 11:48
D30.2025 Remplacement membre CAO (98Ko) publié le 30/06/2025 à 11:48
D29.2025 Convention coopération mise en oeuvre PPS-DSDEN (82Ko) publié le 30/06/2025 à 11:48
D28.2025 DM1-révision de crédits-Budget Lotissement (141Ko) publié le 30/06/2025 à 11:47
D27.2025 DM1-révision de crédits-Budget Principal (130Ko) publié le 30/06/2025 à 11:47
D26.2025 Convention restauration scolaire APAJH11 UEE IME (80Ko) publié le 30/06/2025 à 11:46
D25.2025 Convention mise à dispo local APAJH11 UEE IME (89Ko) publié le 30/06/2025 à 11:46
D24.2025 Convention suivi protection des données et cybersécurité CDG11 (83Ko) publié le 30/06/2025 à 11:45
Liste des délibérations du 26.06.2025 (130Ko) publié le 30/06/2025 à 11:45
Convocation du 26.06.2025 (51Ko) publié le 30/06/2025 à 11:45
D23.2025 Budget principal (480Ko) publié le 14/04/2025 à 14:32
D23.2025 Note présentation budget principal (725Ko) publié le 14/04/2025 à 14:32
D23.2025 Vote du BP 2025 Budget principal (136Ko) publié le 14/04/2025 à 14:31
D22.2025 Budget logements locatifs (427Ko) publié le 14/04/2025 à 14:30
D22.2025 Note présentation budget logements (311Ko) publié le 14/04/2025 à 14:30
D22.2025 Vote du BP 2025 Logements Locatifs (129Ko) publié le 14/04/2025 à 14:29
D21.2025 Budget lotissement (415Ko) publié le 14/04/2025 à 14:29
D21.2025 Note présentation budget lotissement (101Ko) publié le 14/04/2025 à 14:28
D21.2025 Vote du BP 2025 Lotissement (128Ko) publié le 14/04/2025 à 14:27
D20.2025 Admission en non-valeur (76Ko) publié le 14/04/2025 à 14:27
D19.2025 Subventions 2025 aux associations (103Ko) publié le 14/04/2025 à 14:26
D18.2025 Annexe état 1259 (320Ko) publié le 14/04/2025 à 14:26
D18.2025 Vote des taux de fiscalité 2025 (86Ko) publié le 14/04/2025 à 14:26
D17.2025 Motion Syaden CAS FACE (147Ko) publié le 14/04/2025 à 14:25
D16.2025 Convention màd locaux AL Piémont (79Ko) publié le 14/04/2025 à 14:25
D15.2025 CLECT et AC (114Ko) publié le 14/04/2025 à 14:25
D14.2025 Approbation statuts Carcassonne Agglo (158Ko) publié le 14/04/2025 à 14:24
D13.2025 Convention ARDA (80Ko) publié le 14/04/2025 à 14:24
Liste des délibérations du 08.04.2025 (110Ko) publié le 14/04/2025 à 14:24
Convocation du 08.04.2025 (43Ko) publié le 14/04/2025 à 14:23
D12.2025 Reports des résultats 2024 au budget 2025-budget principal (75Ko) publié le 11/03/2025 à 09:50
D011.2025 Affectation des résultats 2024 au budget 2025 - Budget Logements Locatifs (86Ko) publié le 11/03/2025 à 10:19
D10.2025 Reports des résultats 2024 au budget 2025- budget lotissement (75Ko) publié le 11/03/2025 à 09:50
D09.2025 Note de présentation du CFU (699Ko) publié le 10/03/2025 à 08:38
D09.2025 CFU Budget principal (384Ko) publié le 10/03/2025 à 08:41
D09.2025 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Budget Principal (159Ko) publié le 10/03/2025 à 08:38
D08.2025 Note de présentation du CFU (252Ko) publié le 10/03/2025 à 08:37
D08.2025 CFU Budget logements locatifs (249Ko) publié le 10/03/2025 à 08:44
D08.2025 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Budget Logements Locatifs (162Ko) publié le 10/03/2025 à 08:36
D07.2025 Note de présentation du CFU (74Ko) publié le 10/03/2025 à 08:35
D07.2025 CFU Budget Lotissement (208Ko) publié le 10/03/2025 à 08:43
D07.2025 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Budget Lotissement (159Ko) publié le 10/03/2025 à 08:35
D06.2025 Convention d'occupation du lavoir (83Ko) publié le 10/03/2025 à 08:34
D05.2025 Contrat accroissement activité 25h adjoint d'animation (91Ko) publié le 10/03/2025 à 08:34
D04.2025 Correction anomalie sur exercice budgétaire clos-BLL (77Ko) publié le 10/03/2025 à 08:34
D03.2025 Convention entretien locaux AL Piémont (92Ko) publié le 10/03/2025 à 08:33
D02.2025 Convention adhésion au service de médecine professionnelle (74Ko) publié le 11/03/2025 à 10:17
D01.2025 Prescription modification droit commun n°1 PLU (154Ko) publié le 10/03/2025 à 17:36
Liste des délibérations du 04.03.2025 (110Ko) publié le 11/03/2025 à 09:51
Convocation CM 04.03.2025 (56Ko) publié le 10/03/2025 à 08:30

Procès-verbaux 2024

Procès-Verbal de la séance du 21.11.2024 (468Ko) publié le 10/03/2025 à 08:53
Procès-Verbal de la séance du 17.09.2024 (345Ko) publié le 10/03/2025 à 08:52
Procès-verbal de la séance du 09 juillet 2024 (331Ko) publié le 19/09/2024 à 15:17
Procès-verbal de la séance du 13 juin 2024 (365Ko) publié le 12/07/2024 à 13:36
Procès-verbal de la séance du 26 mars 2024 (520Ko) publié le 18/06/2024 à 10:57
Procès-verbal de la séance du 12 février 2024 (484Ko) publié le 02/04/2024 à 15:23
Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 (478Ko) publié le 16/02/2024 à 14:38

Délibérations 2024

liste délibérations (110Ko) publié le 25/11/2024 à 10:05
D53.2024 Accroissement temp activité (109Ko) publié le 25/11/2024 à 10:04
D52.2024 Modalités exercice Temps partiel (286Ko) publié le 25/11/2024 à 10:03
D51.2024 Rétrocession voirie Surzac (297Ko) publié le 25/11/2024 à 10:02
D50.2024 classement voies DP (173Ko) publié le 25/11/2024 à 10:02
D49.2024 Nommage de voies (255Ko) publié le 25/11/2024 à 10:01
D48.2024 Convention coopération scolarité partagée (82Ko) publié le 25/11/2024 à 10:01
D47.2024 Rétrocession de concessions (127Ko) publié le 25/11/2024 à 10:00
D46.2024 Création poste SGM rédacteur (148Ko) publié le 25/11/2024 à 10:00
D45.2024 Autorisation d’investir avant vote BLL 2025 (98Ko) publié le 25/11/2024 à 09:59
D44.2024 Autorisation d’investir avant vote BP 2025 (100Ko) publié le 25/11/2024 à 09:58
D43.2024 DM3 révision de crédits (94Ko) publié le 25/11/2024 à 09:57
Convocation du CM du 21.11.2024 (54Ko) publié le 25/11/2024 à 09:56
D42.2024 Convention composteurs (740Ko) publié le 19/09/2024 à 15:22
D41.2024 Adhésion au contrat assurance statutaire CDG11 (173Ko) publié le 19/09/2024 à 15:22
D40.2024 Rapport CLECT et AC (903Ko) publié le 19/09/2024 à 15:21
D39.2024 Changement bureau d'études modif1PLU (83Ko) publié le 19/09/2024 à 15:21
D38.2024 Convention financement NEFLE (271Ko) publié le 19/09/2024 à 15:21
D37.2024 Convention utilisation gymnase collège (80Ko) publié le 19/09/2024 à 15:21
Convocation du CM du 17.09.2024 (44Ko) publié le 19/09/2024 à 15:20
D36.2024 acquisition de la parcelle A 1536 (195Ko) publié le 12/07/2024 à 13:38
D35.2024 classement dans le domaine public (311Ko) publié le 12/07/2024 à 13:38
D34.2024 Nommage de voies et chemins (297Ko) publié le 12/07/2024 à 13:38
D33.2024 création emploi non permanent (111Ko) publié le 12/07/2024 à 13:37
D32.2024 convention avec l'ARDA (164Ko) publié le 12/07/2024 à 13:37
convocation du CM du 09.07.2024 (40Ko) publié le 12/07/2024 à 13:36
D31.2024 Recrutement vacataires (131Ko) publié le 18/06/2024 à 10:49
D29.2024 Accroissement activité 7h (107Ko) publié le 18/06/2024 à 10:49
D28.2024 prescription modification du PLU (118Ko) publié le 18/06/2024 à 10:54
D27.2024 Approbation projet plan rétrocession Surzac (201Ko) publié le 18/06/2024 à 10:49
D26.2024 BLL-DM1-ajustements de crédits (84Ko) publié le 18/06/2024 à 10:48
D25.2024 Subvention exceptionnelle RCA (75Ko) publié le 18/06/2024 à 10:48
D24.2024 Partenariat Monopoly (268Ko) publié le 18/06/2024 à 10:48
D23.2024 Tarification Sociale des Cantines (511Ko) publié le 18/06/2024 à 10:48
D22.2024 Contrôle des Hydrants (505Ko) publié le 18/06/2024 à 10:38
convocation du 13/06/2024 (55Ko) publié le 18/06/2024 à 10:37
Budget logements locatifs 2024 (231Ko) publié le 12/04/2024 à 11:36
Budget lotissement 2024 (189Ko) publié le 12/04/2024 à 11:35
D21.2024 Vote du Budget principal 2024 (79Ko) publié le 02/04/2024 à 15:19
D20.2024 Amortissements M57 et dérogation à la règle du prorata temporis (97Ko) publié le 02/04/2024 à 15:20
D19.2024 Vote du Budget annexe Logements locatifs 2024 (79Ko) publié le 02/04/2024 à 15:20
D18.2024 Vote du Budget annexe Lotissement Moulins de Patanes (87Ko) publié le 02/04/2024 à 15:21
D17.2024 Vote des taux d'imposition 2024 (271Ko) publié le 02/04/2024 à 15:21
D16.2024 Budget principal admission de créances en non valeur (119Ko) publié le 08/04/2024 à 14:07
D15.2024 Budget Logements locatifs admission de créances en non valeur (75Ko) publié le 02/04/2024 à 15:22
D14.2024 Subventions aux associations 2024 (79Ko) publié le 02/04/2024 à 15:23
D13.2024 Création poste agent adm tps non complet 28h (161Ko) publié le 02/04/2024 à 15:18
Budget principal 2024 (339Ko) publié le 12/04/2024 à 11:33
Convocation conseil municipal du 26 mars 2024 (51Ko) publié le 21/03/2024 à 10:39
Note de présentation Compte administratif 2023 (673Ko) publié le 04/03/2024 à 15:26
D12.2024 Autorisation paiement récompenses lauréats concours photo (75Ko) publié le 16/02/2024 à 14:36
D11.2024 Désignation représentant SCOT-PLH (75Ko) publié le 16/02/2024 à 14:36
D10.2024 Charte de l'arbre et du paysage (96Ko) publié le 16/02/2024 à 14:35
D09.2024 Lancement procédure modification simplifiée n°2 PLU (126Ko) publié le 16/02/2024 à 14:27
D08.2024 BP affectation du résultat au budget 2024 (77Ko) publié le 16/02/2024 à 14:27
D07.2024 BP approbation CA 2023 (96Ko) publié le 16/02/2024 à 14:26
D06.2024 BP approbation CG 2023 (89Ko) publié le 16/02/2024 à 14:26
D05.2024 BA Logements locatifs affectation du résultat au budget 2024 (74Ko) publié le 16/02/2024 à 14:25
D04.2024 BA Logements locatifs approbation CA 2023 (96Ko) publié le 16/02/2024 à 14:25
D03.2024 BA Logements locatifs approbation CG 2023 (92Ko) publié le 16/02/2024 à 14:24
D02.2024 BA Lotissement approbation CA 2023 (95Ko) publié le 16/02/2024 à 14:21
D01.2024 BA Lotissement Vote du CG 2023 (91Ko) publié le 16/02/2024 à 14:20
Convocation conseil municipal du 12 février 2024 (66Ko) publié le 09/02/2024 à 13:52

Procés-verbaux 2023

Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023 (290Ko) publié le 21/12/2023 à 15:54
Procès-verbal séance du 25.09.2023 (446Ko) publié le 07/11/2023 à 13:38
Procès-verbal séance du 03.08.2023 (240Ko) publié le 02/10/2023 à 11:10
Procès verbal de la séance du 12.06.2023 (609Ko) publié le 15/06/2023 à 15:37
Procès verbal de la séance du 13.02.2023 (578Ko) publié le 18/04/2023 à 15:20
Procès-verbal séance du 08.12.2022 (587Ko) publié le 18/04/2023 à 15:25

Délibérations 2023

D55.2023 Vente A2082 à l'euro symbolique (70Ko) publié le 21/12/2023 à 15:53
D54.2023 Déclassement A2082 (90Ko) publié le 21/12/2023 à 15:52
D53.2023 Création poste secrétaire générale (403Ko) publié le 21/12/2023 à 15:52
D52.2023 Délégation de la prestation de recrutement avec le CDG11 (80Ko) publié le 21/12/2023 à 15:51
D51.2023 Prime pouvoir d'achat exceptionnelle (197Ko) publié le 21/12/2023 à 15:50
D50.2023 réouverture et clôture du BA Lotissement auprès du SIE (78Ko) publié le 21/12/2023 à 15:50
D49.2023 Autorisation d’investir avantt vote BP 2024 (100Ko) publié le 21/12/2023 à 15:42
Convocation conseil municipal du 18 décembre 2023 (52Ko) publié le 21/12/2023 à 15:41
Affiche conseil municipal du 18 décembre 2023 (45Ko) publié le 14/12/2023 à 10:33
D47. Autorisation de sous-location Café de la Terrasse (74Ko) publié le 07/11/2023 à 11:59
D46. Vente parcelles A2024 et A2028 rue du Cers (73Ko) publié le 07/11/2023 à 11:58
D45. Création poste technicien tps complet (95Ko) publié le 07/11/2023 à 11:58
D44. Création poste adjoint animation tps non complet (93Ko) publié le 07/11/2023 à 11:57
convocation Conseil Municipal du 26/10/2023 (49Ko) publié le 19/10/2023 à 17:19
Convocation conseil municipal du 25 septembre 2023 (57Ko) publié le 02/10/2023 à 11:11
D43. Vente parcelles A461 at A485 31 rue de la Cité (88Ko) publié le 02/10/2023 à 11:18
D42. Vente parcelle A2028 4bis rue du Cers (76Ko) publié le 02/10/2023 à 11:18
D41. Vente parcelle A2024 2bis rue du Cers (80Ko) publié le 02/10/2023 à 11:17
D40. Approbation du PCS (87Ko) publié le 02/10/2023 à 11:17
D39. Création poste adjoint animation à temps non complet (76Ko) publié le 02/10/2023 à 11:16
D38. Convention restauration scolaire pour UEE IME (84Ko) publié le 02/10/2023 à 11:16
D37. Convention de mise à disposition du véhicule communal pour livraison repas cantine (88Ko) publié le 02/10/2023 à 11:15
D36. Convention de fourniture de repas en liaison froide (162Ko) publié le 02/10/2023 à 11:15
D35. DM1 budget annexe Lotissement Provisions pour dépréciation cpt de tiers (99Ko) publié le 02/10/2023 à 11:14
Convocation conseil municipal du 3 août 2023 (48Ko) publié le 21/08/2023 à 13:58
D34.2023 Motion de soutien à l'AMA Violence envers les élus (158Ko) publié le 21/08/2023 à 14:04
D33.2023 Annexe Convention délégation gestion GEPU (7145Ko) publié le 21/08/2023 à 14:03
D33.2023 Convention financement et délégation GEPU (216Ko) publié le 21/08/2023 à 14:03
D32.2023 Convention ADS (97Ko) publié le 21/08/2023 à 14:02
Convocation conseil municipal du 12 juin 2023 (48Ko) publié le 07/06/2023 à 09:48
D31.2023 DM1 - Budget principal - fonctionnement (82Ko) publié le 15/06/2023 à 15:41
D30.2023 Adoption nomenclature M57 au 01.01.2024 (142Ko) publié le 15/06/2023 à 15:41
D29.2023 Subventions exceptionnelles associations (75Ko) publié le 15/06/2023 à 15:40
D28.2023 Adhésion au service de missions temporaires du CDG 11 (570Ko) publié le 15/06/2023 à 15:40
D27.2023 Adhésion mission médiation préalable obligatoire CDG11 (570Ko) publié le 15/06/2023 à 15:39
D26.2023 Tarification sociale restauration scolaire 2023.2024 (88Ko) publié le 16/06/2023 à 13:51
D25.2023 Remplacement élu démissionaire au CA du CCAS (92Ko) publié le 15/06/2023 à 15:38
D24.2023 Démission 3ème adjointe et modification tableau CM (160Ko) publié le 15/06/2023 à 15:38
Convocation conseil municipal du 12 avril 2023 (42Ko) publié le 07/04/2023 à 10:22
D23.2023 Vote du Budget primitif 2023 (85Ko) publié le 18/04/2023 à 15:19
D22.2023 Vote du Budget annexe Lotissement Moulins de Patanes (97Ko) publié le 18/04/2023 à 15:18
D21.2023 Vote du Budget annexe Logements locatifs 2023 (87Ko) publié le 18/04/2023 à 15:18
D20.2023 Vote des taux d'imposition 2023 (86Ko) publié le 18/04/2023 à 15:17
D19.2023 Vote du tableau des effectifs 2023 (119Ko) publié le 18/04/2023 à 15:16
D18.2023 Création poste adjoint technique temps complet (87Ko) publié le 18/04/2023 à 15:15
D17.2023 Subventions aux associations 2023 (84Ko) publié le 18/04/2023 à 15:15
D16.2023 Demande de subvention Région pour Trésors d'Alaric (78Ko) publié le 18/04/2023 à 15:14
Note présentation brève & synthétique BP 2023 (616Ko) publié le 18/04/2023 à 15:19
Convocation conseil municipal du 13 février 2023 (70Ko) publié le 07/03/2023 à 10:07
Liste du 13 février 2023 (461Ko) publié le 20/02/2023 à 17:01
15- Désignation du correspondant défense (766Ko) publié le 20/02/2023 à 17:27
14- Avis sur le projet de schéma de mutualisation de Carcassonne Agglo (160Ko) publié le 20/02/2023 à 17:27
13- tarification sociale des cantines : reversement au FCL (814Ko) publié le 20/02/2023 à 17:26
12- convention 2023 avec 30 millions d'amis (1020Ko) publié le 20/02/2023 à 17:26
11- Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires (175Ko) publié le 20/02/2023 à 17:25
10- création d'un emploi non permanent pour accroissement d'activité (931Ko) publié le 20/02/2023 à 17:24
9bis- Note de présentation du Compte Administratif 2022 (555Ko) publié le 14/04/2023 à 11:39
9- Affectation du résultat 2022 au budget 2023 (817Ko) publié le 20/02/2023 à 17:23
8- Approbation du compte administratif 2022 (981Ko) publié le 20/02/2023 à 17:23
7- Approbation du compte de gestion 2022 (923Ko) publié le 20/02/2023 à 17:22
6- Affectation du résultat 2022 au budget 2023 (783Ko) publié le 20/02/2023 à 17:22
5- Approbation compte administratif 2022 "logements locatifs" (973Ko) publié le 20/02/2023 à 17:21
4-Approbation compte de gestion 2022 "logements locatifs" (945Ko) publié le 20/02/2023 à 17:21
3-Affectation du résultat 2022 au budget principal 2023 (789Ko) publié le 20/02/2023 à 17:20
2-Approbation compte administratif 2022 "régie de transport" (954Ko) publié le 20/02/2023 à 17:18
1- Approbation compte de gestion 2022 "régie de transport" (957Ko) publié le 20/02/2023 à 17:18