Ville de Capendu

Actes administratifs

Année 2023

Arrêté municipal portant approbation du PCS (80Ko) publié le 02/10/2023 à 10:22
Arrêté municipal portant occupation de voirie du 10 au 14 octobre 2023 (71Ko) publié le 28/09/2023 à 11:07
Arrêté municipal portant fermeture temporaire de voirie du 9 au 28 octobre 2023 (115Ko) publié le 28/09/2023 à 11:07
Arrêté municipal portant fermeture temporaire de voirie du 2 au 13 octobre 2023 (109Ko) publié le 28/09/2023 à 11:06
Arrêté municipal portant occupation de voirie avenue du languedoc du 18.09 au 07.10.2023 (69Ko) publié le 08/09/2023 à 14:35
Arrêté municipal portant occupation de voirie du 18.09 au 06.10.2023 (117Ko) publié le 30/08/2023 à 11:08
Arrêté préfectoral portant définition d’un plan d’action sécheresse dans le département de l’Aude (828Ko) publié le 26/06/2023 à 10:12
Arrêté ministérielle de catastrophe naturelle : non prise en charge vent cyclonique du 10.03.2023 pour la commune de Capendu (417Ko) publié le 15/06/2023 à 15:47
Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2023-034 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 (1122Ko) publié le 01/06/2023 à 11:51

Année 2022

Procès-verbal du conseil municipal du 8 décembre 2022 (507Ko) publié le 06/02/2023 à 11:20
Procès-verbal du conseil municipal du 13 octobre 2022 (350Ko) publié le 06/02/2023 à 11:17
Procès-verbal du conseil municipal du 13 septembre 2022 (225Ko) publié le 06/02/2023 à 11:16
Procès-verbal du 28 juin 2022 (352Ko) publié le 16/09/2022 à 09:00
compte-rendu du 17 mai 2022 (51Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
compte-rendu du 14 avril 2022 (47Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
compte-rendu du 29 mars 2022 (51Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
compte-rendu du 8 février 2022 (54Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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